AVENANTS DEPARTEMENTAUX OU REGIONAUX SAVOIE
Convention collective · IDCC 1043
Gardiens, concierges et employés d'immeubles
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IDCC 1043 · Gardiens, concierges et employés d'immeubles
Texte intégral de la convention
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AVENANTS DEPARTEMENTAUX OU REGIONAUX SAVOIE
(Annexe à l'article 26 de la CCN) — Article 12
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(Annexe à l'article 26, § a, de la CCN) — Article 13
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(Annexe à l'article 28 de la CCN) — Article 14
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(Annexe au § 4 de l'annexe I à la CCN) — Article 15
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(Annexe à l'article 2 de l'annexe III de la CCN) — Article 16
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Dispositions de la convention collective particulières au département du Var
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Dispositions de la convention collective particulières au département du Var — Article 1er à 13
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Dispositions de la convention collective particulières au département du Var — Article 14
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Dispositions de la convention collective particulières au département du Var — Article 15 à 17
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Dispositions de la convention collective particulières au département du Var — Article 18
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Dispositions de la convention collective particulières au département du Var — Article 19
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Dispositions de la convention collective particulières au département du Var — Article 20
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Dispositions de la convention collective particulières au département du Var — Article 21 à 25
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Dispositions de la convention collective particulières au département du Var — Article 26
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Dispositions de la convention collective particulières au département du Var — Article 27 à 34
Lire l’articleApplication de l'article 2, dernier alinéa, de la convention collective nationale relatif au maintien des avantages collectivement acquis (Var)
Dispositions de la convention collective particulières au département du Var — Article 1er
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Dispositions de la convention collective particulières au département du Var — Article 2
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Dispositions de la convention collective particulières au département du Var — Article 3
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Dispositions de la convention collective particulières au département du Var — Article 4
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Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
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