Annexes et accords
Répertoire des qualifications — Article 1
RNQSA et RNC pour 2009 Accord du 3 juillet 2008
En vigueur étendu dans le corpus
Le RNQSA ci-annexé entrera en vigueur le 1er janvier 2009.
Convention collective · IDCC 1090
La convention des services de l’automobile porte l’IDCC 1090. Retrouvez les textes pour le commerce, la réparation et les activités connexes.
IDCC 1090 · Services de l’automobile
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RNQSA et RNC pour 2009 Accord du 3 juillet 2008
En vigueur étendu dans le corpus
Le RNQSA ci-annexé entrera en vigueur le 1er janvier 2009.
Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
Pour approfondir
Retrouvez les guides et les actualités publiés qui mentionnent l’IDCC 1090.
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