Annexes et accords
RĂ©pertoire des certifications â Article 2
RNQSA et RNC pour 2009 Accord du 3 juillet 2008
En vigueur étendu dans le corpus
Le RNC ci-annexé entrera en vigueur le 1er janvier 2009.
Convention collective · IDCC 1090
La convention des services de lâautomobile porte lâIDCC 1090. Retrouvez les textes pour le commerce, la rĂ©paration et les activitĂ©s connexes.
IDCC 1090 · Services de lâautomobile
â Retour au sommaire du texteAnnexes et accords
RNQSA et RNC pour 2009 Accord du 3 juillet 2008
En vigueur étendu dans le corpus
Le RNC ci-annexé entrera en vigueur le 1er janvier 2009.
Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
Pour approfondir
Retrouvez les guides et les actualitĂ©s publiĂ©s qui mentionnent lâIDCC 1090.
Préparez vos horaires, suivez les demandes et contrÎlez vos éléments de paie avec les parcours Percuto.