Annexes et accords
Liste des diplômes et titres qualifiants — Article 1er
En vigueur étendu dans le corpus
La liste des diplômes et titres qualifiants jointe au présent accord est annexée à la convention collective.
Convention collective · IDCC 1090
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IDCC 1090 · Services de l’automobile
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La liste des diplômes et titres qualifiants jointe au présent accord est annexée à la convention collective.
Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
Pour approfondir
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