Convention collective · IDCC 1483
Commerce de détail de l'habillement et des articles textiles
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IDCC 1483 · Commerce de détail de l'habillement et des articles textiles
Texte intégral de la convention
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Travailleurs à temps partiel — Article 6
Lire l’articleAdaptation de certaines dispositions conventionnelles à Mayotte dans le cadre de la convergence sociale
Préambule
Lire l’articleAdaptation de certaines dispositions conventionnelles à Mayotte dans le cadre de la convergence sociale — Article 1er
Lire l’articleAdaptation de certaines dispositions conventionnelles à Mayotte dans le cadre de la convergence sociale — Article 2
Lire l’articleAdaptation de certaines dispositions conventionnelles à Mayotte dans le cadre de la convergence sociale — Article 3
Lire l’articleAdaptation de certaines dispositions conventionnelles à Mayotte dans le cadre de la convergence sociale — Article 4
Lire l’articleAdaptation de certaines dispositions conventionnelles à Mayotte dans le cadre de la convergence sociale — Article 5
Lire l’articleAdaptation de certaines dispositions conventionnelles à Mayotte dans le cadre de la convergence sociale — Article 6
Lire l’articleAdaptation de certaines dispositions conventionnelles à Mayotte dans le cadre de la convergence sociale — Article 7
Lire l’articleARRETE du 21 mars 1988 — Article 1, 2, 3
Lire l’articleARRETE du 9 juin 1988 — Article 1, 2, 3
Lire l’articleARRETE du 26 avril 1989 — Article 1
Lire l’articleARRETE du 3 octobre 1989 — Article 1
Lire l’articleARRETE du 16 janvier 1990 — Article 1
Lire l’articleARRETE du 14 août 1990 — Article 1
Lire l’articleARRETE du 28 janvier 1991 — Article 1
Lire l’articleARRETE du 1 juillet 1991 — Article 1
Lire l’articleARRETE du 19 juillet 1991 — Article 1
Lire l’articleARRETE du 5 février 1992 — Article 1
Lire l’article
Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
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