Chapitre Ier : Dispositions générales
Convention collective · IDCC 1483
Commerce de détail de l'habillement et des articles textiles
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IDCC 1483 · Commerce de détail de l'habillement et des articles textiles
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Chapitre Ier : Dispositions générales
I. - Objet et durée — Article 1er bis
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I. - Objet et durée — Article 2
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II - Révision — Article 3
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II - Révision — Article 4
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II - Révision — Article 5
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Avantages acquis. - Avenants régionaux ou départementaux — Article 6
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III - Droit syndical — Article 7
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IV - Délégués du personnel — Article 8
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V. - Comité d'entreprise — Article 9
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VI - Contrats à durée indéterminée - Embauchage — Article 10
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VI - Contrats à durée indéterminée - Embauchage — Article 11
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VI - Contrats à durée indéterminée - Embauchage — Article 12
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VII - Période d'essai — Article 13
Lire l’articleChapitre Ier : Dispositions générales · VIII - Préavis
Préavis en cas de démission — Article 14
Lire l’articleChapitre Ier : Dispositions générales · VIII - Préavis
Préavis en cas de licenciement — Article 15
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Heures pour recherche d'emploi — Article 16
Lire l’articleChapitre Ier : Dispositions générales · IX - Licenciement
Procédure et indemnité de licenciement pour motif personnel — Article 17
Lire l’articleChapitre Ier : Dispositions générales · IX - Licenciement
Licenciement économique - Priorité de réembauchage — Article 18
Lire l’articleChapitre Ier : Dispositions générales · X. - Retraite
Allocation de fin de carrière — Article 19
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Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
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