Chapitre Ier : Dispositions générales · XXVI - Travailleurs à temps partiel
Convention collective · IDCC 1483
Commerce de détail de l'habillement et des articles textiles
Lisez le texte de la convention ou recherchez une disposition par mot-clé.
IDCC 1483 · Commerce de détail de l'habillement et des articles textiles
Texte intégral de la convention
Choisissez une partie, puis un article à lire sur Percuto.
Chapitre Ier : Dispositions générales · XXVI - Travailleurs à temps partiel
Retraite complémentaire — Article 40
Lire l’articleChapitre Ier : Dispositions générales
XXVII - Commission paritaires d'application — Article 41
Lire l’articleChapitre II : Personnel d'encadrement
Objet — Article 1er
Lire l’articleChapitre II : Personnel d'encadrement
Champ d'application — Article 2
Lire l’articleChapitre II : Personnel d'encadrement
Contrat de travail-Période d'essai — Article 3
Lire l’articleChapitre II : Personnel d'encadrement
Promotion-Perfectionnement — Article 4
Lire l’articleChapitre II : Personnel d'encadrement
Mutation temporaire de service et d'emplois — Article 5
Lire l’articleChapitre II : Personnel d'encadrement
Mutation définitive — Article 6
Lire l’articleChapitre II : Personnel d'encadrement
Déplacements professionnels — Article 7
Lire l’articleChapitre II : Personnel d'encadrement
Prime d'ancienneté — Article 8
Lire l’articleChapitre II : Personnel d'encadrement
Rupture du contrat de travail-Préavis — Article 9
Lire l’articleChapitre II : Personnel d'encadrement
Heures pour recherche d'emploi — Article 10
Lire l’articleChapitre II : Personnel d'encadrement
Indemnité de licenciement — Article 11
Lire l’articleChapitre II : Personnel d'encadrement
Départ et mise en retraite — Article 12
Lire l’articleChapitre II : Personnel d'encadrement
Maladie — Article 13
Lire l’articleChapitre II : Personnel d'encadrement
Accidents de travail — Article 14
Lire l’articleChapitre III : Dispositions finales communes — Article 1er
Lire l’articleChapitre III : Dispositions finales communes — Article 2
Lire l’articleChapitre III : Dispositions finales communes — Article 3
Lire l’article
Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
Pour approfondir
Nos articles pour cette convention.
Retrouvez les guides et les actualités publiés qui mentionnent l’IDCC 1483.
Consulter une autre convention
Relier les textes à votre quotidien RH.
Préparez vos horaires, suivez les demandes et contrôlez vos éléments de paie avec les parcours Percuto.