Aménagement et réduction du temps de travail
Convention collective · IDCC 1483
Commerce de détail de l'habillement et des articles textiles
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IDCC 1483 · Commerce de détail de l'habillement et des articles textiles
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Aménagement et réduction du temps de travail
Mise en oeuvre de l'aménagement et de la réduction du temps de travail — Article 1er
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Options de mise en oeuvre de l'aménagement et de la réduction du temps de travail — Article 2
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Repos non pris sur la période de référence — Article 3
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Départ au cours de la période de référence — Article 4
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Départ au cours de la période de référence — Article 5
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Contingent annuel des heures supplémentaires — Article 7
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Définition des aides — Article 8
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Volet offensif — Article 9 (1)
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Volet défensif — Article 10 (1)
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Entrée en vigueur — Article 11
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Extension — Article 12
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Clause de dénonciation ou de révision — Article 13
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Suivi de l'accord — Article 14
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Annexe
Lire l’articleCollecte des fonds pour la négociation et les instances paritaires — Article 1
Lire l’articleARTT (heures supplémentaires et complémentaires)
Champ d'application
Lire l’articleARTT (heures supplémentaires et complémentaires)
Volume du contingent des heures supplémentaires — Article 1er
Lire l’articleARTT (heures supplémentaires et complémentaires)
Modalités de paiement des heures supplémentaires — Article 2
Lire l’articleARTT (heures supplémentaires et complémentaires)
Modalités de prise du repos compensateur légal des heures supplémentaires — Article 3
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Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
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