ARTT (heures supplémentaires et complémentaires)
Convention collective · IDCC 1483
Commerce de détail de l'habillement et des articles textiles
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IDCC 1483 · Commerce de détail de l'habillement et des articles textiles
Texte intégral de la convention
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ARTT (heures supplémentaires et complémentaires)
Remplacement du paiement des heures supplémentaires par un repos compensateur conventionnel — Article 5
Lire l’articleARTT (heures supplémentaires et complémentaires)
Extension — Article 6
Lire l’articleFinancement de la négociation collective et des instances paritaires — Article 1er
Lire l’articleFinancement de la négociation collective et des instances paritaires — Article 2
Lire l’articleFinancement de la négociation collective et des instances paritaires — Article 3
Lire l’articleFinancement de la négociation collective et des instances paritaires — Article 4
Lire l’articleAvenant relatif à l'accord ARTT du 4 mai 1999
Champ d'application
Lire l’articleAvenant relatif à l'accord ARTT du 4 mai 1999 — Article 1er
Lire l’articleAvenant relatif à l'accord ARTT du 4 mai 1999
Lissage de la rémunération en cas de modulation — Article 2
Lire l’articleAvenant relatif à l'accord ARTT du 4 mai 1999
Entrée en vigueur — Article 3
Lire l’articleAvenant relatif à l'accord ARTT du 4 mai 1999
Extension — Article 4
Lire l’articleAvenant relatif à l'accord ARTT du 4 mai 1999
Clause de dénonciation ou de révision — Article 5
Lire l’articleRévision de la convention
Lire l’articleMise à la retraite à partir de 60 ans
Lire l’articleLettre d'adhésion de la fédération des commerces et des services UNSA à la convention collective nationale du commerce de détail de l'habillement et des articles textiles
Lire l’articleAvenant à l'accord du 23 avril 1996 relatif au fonctionnement de la négociation collective et des instances paritaires
Préambule
Lire l’articleAvenant à l'accord du 23 avril 1996 relatif au fonctionnement de la négociation collective et des instances paritaires — Article 1er
Lire l’articleAvenant à l'accord du 23 avril 1996 relatif au fonctionnement de la négociation collective et des instances paritaires — Article 2
Lire l’articleAvenant à l'accord du 23 avril 1996 relatif au fonctionnement de la négociation collective et des instances paritaires — Article 3
Lire l’article
Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
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