Convention collective · IDCC 1483
Commerce de détail de l'habillement et des articles textiles
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IDCC 1483 · Commerce de détail de l'habillement et des articles textiles
Texte intégral de la convention
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Avenant à l'accord du 23 avril 1996 relatif au fonctionnement de la négociation collective et des instances paritaires — Article 5
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Lire l’articleAvenant à l'accord du 23 avril 1996 relatif au fonctionnement de la négociation collective et des instances paritaires — Article 7
Lire l’articleClassifications — Article 1er
Lire l’articleClassifications — Article 2
Lire l’articleClassifications
Préambule
Lire l’articleClassifications
I. - Classification des emplois
Lire l’articleClassifications
II. - Classification des emplois du personnel d'encadrement.
Lire l’articleClassifications
Portée de l'accord et dispositions diverses
Lire l’articleAménagement et réduction du temps de travail
Préambule
Lire l’articleAménagement et réduction du temps de travail
Champ d'application — Article 1
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Contingent annuel des heures supplémentaires — Article 2
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Durée. ― Entrée en vigueur — Article 3
Lire l’articleAménagement et réduction du temps de travail
Publicité — Article 4
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Extension — Article 5
Lire l’articleRévision de la convention collective
Préambule
Lire l’articleRévision de la convention collective — Article 1
Lire l’articleRévision de la convention collective — Article 2
Lire l’articleRévision de la convention collective — Article 3
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Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
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