Prévoyance complémentaire
Convention collective · IDCC 1516
Organismes de formation
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IDCC 1516 · Organismes de formation
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Prévoyance complémentaire
13. Information des participants du régime
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14. Fonds d'action sociale
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15. Modification, résiliation, dénonciation
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16. Date d'effet
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17. Dépôt, demande d'extension
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Annexe : Cotisations
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Annexe II : Prestations
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Préambule
Lire l’articleModification de l'accord de prévoyance du 3 juillet 1992 — Article 1er
Lire l’articleModification de l'accord de prévoyance du 3 juillet 1992 — Article 2
Lire l’articleModification de l'accord de prévoyance du 3 juillet 1992 — Article 3
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TITRE Ier : Durée du travail et contingent d'heures supplémentaires
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TITRE II : Réduction du temps de travail pour les salariés de la branche — Article 2
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TITRE II : Réduction du temps de travail pour les salariés de la branche — Article 3
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TITRE II : Réduction du temps de travail pour les salariés de la branche — Article 4
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TITRE III : Autres dispositions relatives à l'aménagement et à la réduction du temps de travail — Article 1er
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TITRE III : Autres dispositions relatives à l'aménagement et à la réduction du temps de travail — Article 4
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TITRE IV : Dispositions spécifiques aux formateurs D et E
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Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
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