Convention collective · IDCC 1516
Organismes de formation
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IDCC 1516 · Organismes de formation
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Champ d'application — Article 1er
Lire l’articleChamp d'application — Article 1er
Lire l’articleDurée. Dénonciation. Révision. Adhésion — Article 2
Lire l’articleDroit syndical. Représentants du personnel — Article 3
Lire l’articleEmbauche — Article 4
Lire l’articleÉtablissement du contrat de travail — Article 5
Lire l’articleContrat de travail à durée indéterminée intermittent — Article 6
Lire l’articlePériode d'essai — Article 7
Lire l’articleModification du contrat de travail pour motif économique — Article 8
Lire l’articleRupture du contrat de travail à durée indéterminée — Article 9
Lire l’articleDurée et travail et aménagement du travail — Article 10
Lire l’articleFormation professionnelle — Article 11
Lire l’articleCongés payés — Article 12
Lire l’articleJours fériés et congés — Article 13
Lire l’articleAbsence pour maladie et indemnisation — Article 14
Lire l’articleMaternité, paternité, adoption et éducation des enfants — Article 15
Lire l’articlePrévoyance complémentaire — Article 16
Lire l’articleDéfense et citoyenneté. Réserve militaire — Article 17
Lire l’articleCommissions paritaires — Article 18
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Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
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