Convention collective · IDCC 1516

Organismes de formation

Lisez le texte de la convention ou recherchez une disposition par mot-clé.

IDCC 1516 · Organismes de formation

Texte intégral de la convention

Choisissez une partie, puis un article à lire sur Percuto.

Formation professionnelle - développement des compétences
Titre II Financement de la politique de formation de branche — Article 4.3.4
Lire l’article
Formation professionnelle - développement des compétences
Titre II Financement de la politique de formation de branche — Article 4.3.5
Lire l’article
Formation professionnelle - développement des compétences
Titre II Financement de la politique de formation de branche — Article 4.4
Lire l’article
Formation professionnelle - développement des compétences
Titre III Accompagner le développement des compétences, en soutien des projets de l'entreprise et dans un objectif de sécurisation des parcours professionnels — Article 5
Lire l’article
Formation professionnelle - développement des compétences
Titre III Accompagner le développement des compétences, en soutien des projets de l'entreprise et dans un objectif de sécurisation des parcours professionnels — Article 5.1
Lire l’article
Formation professionnelle - développement des compétences
Titre III Accompagner le développement des compétences, en soutien des projets de l'entreprise et dans un objectif de sécurisation des parcours professionnels — Article 5.2
Lire l’article
Formation professionnelle - développement des compétences
Titre III Accompagner le développement des compétences, en soutien des projets de l'entreprise et dans un objectif de sécurisation des parcours professionnels — Article 5.3.1
Lire l’article
Formation professionnelle - développement des compétences
Titre III Accompagner le développement des compétences, en soutien des projets de l'entreprise et dans un objectif de sécurisation des parcours professionnels — Article 5.3.2
Lire l’article
Formation professionnelle - développement des compétences
Titre III Accompagner le développement des compétences, en soutien des projets de l'entreprise et dans un objectif de sécurisation des parcours professionnels — Article 5.3.3
Lire l’article
Formation professionnelle - développement des compétences
Titre III Accompagner le développement des compétences, en soutien des projets de l'entreprise et dans un objectif de sécurisation des parcours professionnels — Article 5.3.4
Lire l’article
Formation professionnelle - développement des compétences
Titre III Accompagner le développement des compétences, en soutien des projets de l'entreprise et dans un objectif de sécurisation des parcours professionnels — Article 5.3.5
Lire l’article
Formation professionnelle - développement des compétences
Titre IV Promouvoir l'apprentissage comme dispositif de formation et d'insertion professionnelle — Article 6.1
Lire l’article
Formation professionnelle - développement des compétences
Titre IV Promouvoir l'apprentissage comme dispositif de formation et d'insertion professionnelle — Article 6.1.1
Lire l’article
Formation professionnelle - développement des compétences
Titre IV Promouvoir l'apprentissage comme dispositif de formation et d'insertion professionnelle — Article 6.1.2
Lire l’article
Formation professionnelle - développement des compétences
Titre IV Promouvoir l'apprentissage comme dispositif de formation et d'insertion professionnelle — Article 6.1.3
Lire l’article
Formation professionnelle - développement des compétences
Titre IV Promouvoir l'apprentissage comme dispositif de formation et d'insertion professionnelle — Article 6.1.4
Lire l’article
Formation professionnelle - développement des compétences
Titre IV Promouvoir l'apprentissage comme dispositif de formation et d'insertion professionnelle — Article 6.1.5
Lire l’article
Formation professionnelle - développement des compétences
Titre IV Promouvoir l'apprentissage comme dispositif de formation et d'insertion professionnelle — Article 6.1.6
Lire l’article
Formation professionnelle - développement des compétences
Titre IV Promouvoir l'apprentissage comme dispositif de formation et d'insertion professionnelle — Article 6.1.7
Lire l’article
Formation professionnelle - développement des compétences
Titre IV Promouvoir l'apprentissage comme dispositif de formation et d'insertion professionnelle — Article 6.2
Lire l’article

Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du 10 novembre 2026, collecté le 12 novembre 2026. Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.

Pour approfondir

Nos articles pour cette convention.

Retrouvez les guides et les actualités publiés qui mentionnent l’IDCC 1516.

Rechercher dans le blog RH

Consulter une autre convention

Choisir une convention dans la liste

Relier les textes à votre quotidien RH.

Préparez vos horaires, suivez les demandes et contrôlez vos éléments de paie avec les parcours Percuto.

Organismes de formation

Texte intégral de la convention

Titre II Financement de la politique de formation de branche — Article 4.3.4

Titre II Financement de la politique de formation de branche — Article 4.3.5

Titre II Financement de la politique de formation de branche — Article 4.4

Titre III Accompagner le développement des compétences, en soutien des projets de l'entreprise et dans un objectif de sécurisation des parcours professionnels — Article 5

Titre III Accompagner le développement des compétences, en soutien des projets de l'entreprise et dans un objectif de sécurisation des parcours professionnels — Article 5.1

Titre III Accompagner le développement des compétences, en soutien des projets de l'entreprise et dans un objectif de sécurisation des parcours professionnels — Article 5.2

Titre III Accompagner le développement des compétences, en soutien des projets de l'entreprise et dans un objectif de sécurisation des parcours professionnels — Article 5.3.1

Titre III Accompagner le développement des compétences, en soutien des projets de l'entreprise et dans un objectif de sécurisation des parcours professionnels — Article 5.3.2

Titre III Accompagner le développement des compétences, en soutien des projets de l'entreprise et dans un objectif de sécurisation des parcours professionnels — Article 5.3.3

Titre III Accompagner le développement des compétences, en soutien des projets de l'entreprise et dans un objectif de sécurisation des parcours professionnels — Article 5.3.4

Titre III Accompagner le développement des compétences, en soutien des projets de l'entreprise et dans un objectif de sécurisation des parcours professionnels — Article 5.3.5

Titre IV Promouvoir l'apprentissage comme dispositif de formation et d'insertion professionnelle — Article 6.1

Titre IV Promouvoir l'apprentissage comme dispositif de formation et d'insertion professionnelle — Article 6.1.1

Titre IV Promouvoir l'apprentissage comme dispositif de formation et d'insertion professionnelle — Article 6.1.2

Titre IV Promouvoir l'apprentissage comme dispositif de formation et d'insertion professionnelle — Article 6.1.3

Titre IV Promouvoir l'apprentissage comme dispositif de formation et d'insertion professionnelle — Article 6.1.4

Titre IV Promouvoir l'apprentissage comme dispositif de formation et d'insertion professionnelle — Article 6.1.5

Titre IV Promouvoir l'apprentissage comme dispositif de formation et d'insertion professionnelle — Article 6.1.6

Titre IV Promouvoir l'apprentissage comme dispositif de formation et d'insertion professionnelle — Article 6.1.7

Titre IV Promouvoir l'apprentissage comme dispositif de formation et d'insertion professionnelle — Article 6.2

Nos articles pour cette convention.

CCN 1516 — Organismes de formation : guide des dispositions et questions RH

Consulter une autre convention

Relier les textes à votre quotidien RH.