Convention collective · IDCC 1516
Organismes de formation
Lisez le texte de la convention ou recherchez une disposition par mot-clé.
IDCC 1516 · Organismes de formation
Texte intégral de la convention
Choisissez une partie, puis un article à lire sur Percuto.
Couverture complémentaire obligatoire frais de santé — Article 4
Lire l’articleCouverture complémentaire obligatoire frais de santé — Article 5
Lire l’articleCouverture complémentaire d'un régime de prévoyance
Préambule
Lire l’articleCouverture complémentaire d'un régime de prévoyance — Article 1er
Lire l’articleCouverture complémentaire d'un régime de prévoyance — Article 2
Lire l’articleCouverture complémentaire d'un régime de prévoyance — Article 3
Lire l’articleCouverture complémentaire d'un régime de prévoyance — Article 4
Lire l’articleCouverture complémentaire d'un régime de prévoyance — Article 5
Lire l’articleTemps de préparation des réunions paritaires de branche
Préambule
Lire l’articleTemps de préparation des réunions paritaires de branche — Article 1er
Lire l’articleTemps de préparation des réunions paritaires de branche — Article 2
Lire l’articleTemps de préparation des réunions paritaires de branche — Article 3
Lire l’articleTemps de préparation des réunions paritaires de branche — Article 4
Lire l’articleTemps de préparation des réunions paritaires de branche — Article 5
Lire l’articleTemps de préparation des réunions paritaires de branche
Annexe
Lire l’articleInsertion professionnelle et maintien dans l'emploi des salarié(e)s en situation de handicap
Préambule
Lire l’articleInsertion professionnelle et maintien dans l'emploi des salarié(e)s en situation de handicap — Article 1er
Lire l’articleInsertion professionnelle et maintien dans l'emploi des salarié(e)s en situation de handicap — Article 2
Lire l’articleInsertion professionnelle et maintien dans l'emploi des salarié(e)s en situation de handicap — Article 3
Lire l’article
Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
Pour approfondir
Nos articles pour cette convention.
Retrouvez les guides et les actualités publiés qui mentionnent l’IDCC 1516.
Consulter une autre convention
Relier les textes à votre quotidien RH.
Préparez vos horaires, suivez les demandes et contrôlez vos éléments de paie avec les parcours Percuto.