Réduction du temps de travail dans les organismes de formation
Convention collective · IDCC 1516
Organismes de formation
Lisez le texte de la convention ou recherchez une disposition par mot-clé.
IDCC 1516 · Organismes de formation
Texte intégral de la convention
Choisissez une partie, puis un article à lire sur Percuto.
Réduction du temps de travail dans les organismes de formation
TITRE XII : Dispositions spécifiques aux jours fériés
Lire l’articleRéduction du temps de travail dans les organismes de formation
TITRE XIII (1) : Durée de l'accord et application
Lire l’articlePrévoyance
Lire l’articlePrévoyance — Article 1er
Lire l’articlePrévoyance — Article 2
Lire l’articlePrévoyance
Préambule
Lire l’articlePrévoyance — Article 1er
Lire l’articlePrévoyance — Article 2
Lire l’articlePrévoyance — Article 3
Lire l’articlePrévoyance — Article 4
Lire l’articleLettre d'adhésion de la FIECI CFE-CGC à la convention
Lire l’articlePrévoyance
Lire l’articleCréation et mise en œuvre des CQP
Lire l’articleCréation du CQP « Formateur consultant »
Lire l’articleCréation du CQP « Formateur consultant »
Annexes
Lire l’articleCréation du CQP « Formateur consultant »
Annexes
Lire l’articleCréation du CQP « Formateur consultant »
Annexes
Lire l’articleCréation du CQP « Formateur consultant »
Annexes
Lire l’articleCréation du CQP « Formateur consultant »
Annexes
Lire l’article
Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
Pour approfondir
Nos articles pour cette convention.
Retrouvez les guides et les actualités publiés qui mentionnent l’IDCC 1516.
Consulter une autre convention
Relier les textes à votre quotidien RH.
Préparez vos horaires, suivez les demandes et contrôlez vos éléments de paie avec les parcours Percuto.