Convention collective · IDCC 1516
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IDCC 1516 · Organismes de formation
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Réécriture de la convention collective (article 2 « Durée. Dénonciation. Révision. Adhésion »)
Préambule
Lire l’articleRéécriture de la convention collective (article 2 « Durée. Dénonciation. Révision. Adhésion ») — Article 1er
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Lire l’articleRéécriture de la convention collective (article 4 « Embauchage »)
Préambule
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Lire l’articleRéécriture de la convention collective (article 4 « Embauchage ») — Article 3
Lire l’articleRéécriture de la convention collective (article 4 « Embauchage ») — Article 4
Lire l’articleRéécriture de la convention collective (article 9 « Rupture du contrat de travail à durée indéterminée »)
Préambule
Lire l’articleRéécriture de la convention collective (article 9 « Rupture du contrat de travail à durée indéterminée ») — Article 1er
Lire l’articleRéécriture de la convention collective (article 9 « Rupture du contrat de travail à durée indéterminée ») — Article 2
Lire l’articleRéécriture de la convention collective (article 9 « Rupture du contrat de travail à durée indéterminée ») — Article 3
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Lire l’articleRégime de prévoyance
Préambule
Lire l’articleRégime de prévoyance — Article 1er
Lire l’articleRégime de prévoyance — Article 2
Lire l’articleRégime de prévoyance — Article 3
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Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
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