Convention collective · IDCC 1518
Éducation, culture, loisirs et animation au service des territoires (ÉCLAT)
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IDCC 1518 · Éducation, culture, loisirs et animation au service des territoires (ÉCLAT)
Texte intégral de la convention
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Avenant n° 94 du 3 novembre 2005 à l'annexe I, article 1.7.1 1er alinéa — Article 1
Lire l’articleAvenant n° 94 du 3 novembre 2005 à l'annexe I, article 1.7.1 1er alinéa — Article 2
Lire l’articleAvenant n° 95 du 3 novembre 2005 à l'annexe I, article 1.4.3 2e alinéa — Article 1
Lire l’articleAvenant n° 95 du 3 novembre 2005 à l'annexe I, article 1.4.3 2e alinéa — Article 2
Lire l’articleSalaire conventionnel Avenant n° 96 du 20 avril 2006 — Article 1
Lire l’articleSalaire conventionnel Avenant n° 96 du 20 avril 2006 — Article 2
Lire l’articleSalaire conventionnel Avenant n° 96 du 20 avril 2006 — Article 3
Lire l’articleRemboursement des salaires — Article 1
Lire l’articleRemboursement des salaires — Article 2
Lire l’articleDialogue social et développement de la négociation dans les entreprises dépourvues de délégués syndicaux Avenant n° 98 du 25 septembre 2006
Lire l’articleDialogue social et développement de la négociation dans les entreprises dépourvues de délégués syndicaux Avenant n° 98 du 25 septembre 2006 — Article 1
Lire l’articleDialogue social et développement de la négociation dans les entreprises dépourvues de délégués syndicaux Avenant n° 98 du 25 septembre 2006 — Article 2
Lire l’articleDialogue social et développement de la négociation dans les entreprises dépourvues de délégués syndicaux Avenant n° 98 du 25 septembre 2006 — Article 3
Lire l’articleDialogue social et développement de la négociation dans les entreprises dépourvues de délégués syndicaux Avenant n° 98 du 25 septembre 2006 — Article 4
Lire l’articleModification de la convention — Article 1
Lire l’articleModification de la convention — Article 2
Lire l’articleModification de la convention — Article 3
Lire l’articleModification de la convention — Article 4
Lire l’articleDIF et professionnalisation — Article 1
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Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
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