Convention collective · IDCC 1518
Éducation, culture, loisirs et animation au service des territoires (ÉCLAT)
Lisez le texte de la convention ou recherchez une disposition par mot-clé.
IDCC 1518 · Éducation, culture, loisirs et animation au service des territoires (ÉCLAT)
Texte intégral de la convention
Choisissez une partie, puis un article à lire sur Percuto.
Préambule
Lire l’articleTitre Ier : Dispositions générales
Champ d'application — Article 1.1
Lire l’articleTitre Ier : Dispositions générales
Date d'entrée en vigueur et durée de la convention — Article 1.2
Lire l’articleTitre Ier : Dispositions générales
Révision et dénonciation — Article 1.3
Lire l’articleTitre Ier : Dispositions générales
Droits acquis — Article 1.4
Lire l’articleTitre Ier : Dispositions générales
Adhésion — Article 1.5
Lire l’articleTitre Ier : Dispositions générales
Commission nationale de conciliation, d'interprétation et de validation — Article 1.6
Lire l’articleTitre Ier : Dispositions générales
Participation des salariés à la commission de négociation ainsi qu'à la commission nationale de conciliation et d'interprétation — Article 1.7
Lire l’articleTitre Ier : Dispositions générales
Fonds pour le fonctionnement et le développement du paritarisme — Article 1.8
Lire l’articleTitre II : Droit syndical
Liberté d'opinion et liberté civique — Article 2.1
Lire l’articleTitre II : Droit syndical
Droit syndical et sections syndicales d'entreprise — Article 2.2
Lire l’articleTitre II : Droit syndical
Délégués syndicaux — Article 2.3
Lire l’articleTitre II : Droit syndical
Exercice d'un mandat syndical — Article 2.4
Lire l’articleTitre II : Droit syndical
Absences pour raisons syndicales — Article 2.5
Lire l’articleTitre II : Droit syndical
Congé de formation économique, sociale et syndicale — Article 2.6
Lire l’articleTitre II : Droit syndical
Dialogue social — Article 2.7
Lire l’articleTitre II : Droit syndical
Mise à disposition de personnel auprès d'une organisation syndicale ou d'une association d'employeur — Article 2.8
Lire l’articleTitre III : Comité social et économique
Lire l’articleTitre III : Comité social et économique
Mise en place — Article 3.1
Lire l’article
Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
Pour approfondir
Nos articles pour cette convention.
Retrouvez les guides et les actualités publiés qui mentionnent l’IDCC 1518.
Consulter une autre convention
Relier les textes à votre quotidien RH.
Préparez vos horaires, suivez les demandes et contrôlez vos éléments de paie avec les parcours Percuto.