Avis d'interprétation n° 1 du 8 janvier 1990
Convention collective · IDCC 1518
Éducation, culture, loisirs et animation au service des territoires (ÉCLAT)
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IDCC 1518 · Éducation, culture, loisirs et animation au service des territoires (ÉCLAT)
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Avis d'interprétation n° 1 du 8 janvier 1990
Interprétation de la classification groupe V
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Interprétation de l'article 5.5
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Interprétation de l' annexe II
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Interprétation relative aux salaires
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Réduction de l'horaire de travail journalier pour la recherche d'un nouvel emploi Interprétation de l'article 4.4.3
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Interprétation relative à la prime d'ancienneté — Article 1.1
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Interprétation relative à la prime d'ancienneté — Article 1.1
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Interprétation de l'article 1.1
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Interprétation de l'article 1.1 Avis du 4 mai 1992
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Interprétation de l'article 1.1 Avis du 14 décembre 1992
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Interprétation de l'article 1.1 Avis du 14 décembre 1992
Lire l’articleCommission paritaire nationale emploi-formation.- Annexe au titre VII Accord du 14 janvier 1991
Composition — Article 1er
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Objectifs — Article 2
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Mission — Article 3
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Organisation — Article 4
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Litiges et contrôles — Article 5
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Durée de l'accord — Article 6
Lire l’articleConditions d'utilisation des contrats emploi-solidarité
Lire l’articleConditions d'utilisation des contrats emploi-solidarité — Article 1er
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Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
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