Titre III : Comité social et économique
Convention collective · IDCC 1518
Éducation, culture, loisirs et animation au service des territoires (ÉCLAT)
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IDCC 1518 · Éducation, culture, loisirs et animation au service des territoires (ÉCLAT)
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Titre III : Comité social et économique
Fonctionnement — Article 3.3
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Attributions — Article 3.4
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Formation des membres de la délégation du personnel au CSE — Article 3.5
Lire l’articleTitre IV : Contrat de travail
Recrutement — Article 4.1
Lire l’articleTitre IV : Contrat de travail
Conclusion du contrat d'embauche — Article 4.2
Lire l’articleTitre IV : Contrat de travail
Egalité professionnelle, égalité de traitement — Article 4.3
Lire l’articleTitre IV : Contrat de travail
Contrat à durée indéterminée — Article 4.4
Lire l’articleTitre IV : Contrat de travail
Mutation — Article 4.5
Lire l’articleTitre IV : Contrat de travail
Droits des couples concubins déclarés et des couples pacsés — Article 4.6
Lire l’articleTitre IV : Contrat de travail
Contrat de travail à durée indéterminée intermittent — Article 4.7 (1)
Lire l’articleTitre IV : Contrat de travail
Contrat de travail à durée indéterminée intermittent — Article 4.8
Lire l’articleTitre IV : Contrat de travail
Frais professionnels — Article 4.9
Lire l’articleTitre V : Durée du travail
Définition du temps de travail effectif — Article 5.1
Lire l’articleTitre V : Durée du travail
Répartition de la durée hebdomadaire — Article 5.2
Lire l’articleTitre V : Durée du travail
Durée et amplitude — Article 5.3
Lire l’articleTitre V : Durée du travail
Travail exceptionnel — Article 5.4
Lire l’articleTitre V : Durée du travail
Dispositions particulières concernant le personnel cadre (groupes 7, 8 et 9). — Article 5.5 (1)
Lire l’articleTitre V : Durée du travail
Equivalences — Article 5.6
Lire l’articleTitre V : Durée du travail
Modulation — Article 5.7
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Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
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