Convention collective · IDCC 1518
Éducation, culture, loisirs et animation au service des territoires (ÉCLAT)
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IDCC 1518 · Éducation, culture, loisirs et animation au service des territoires (ÉCLAT)
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FPSPP — Article 2
Lire l’articlePrévention des risques psychosociaux
Préambule
Lire l’articlePrévention des risques psychosociaux
I. – Identification des risques psychosociaux
Lire l’articlePrévention des risques psychosociaux
II. – Mesures de prévention, élimination ou réduction des problèmes de stress au travail
Lire l’articlePrévention des risques psychosociaux
III. – Traitement des situations de risques psychosociaux
Lire l’articlePrévention des risques psychosociaux
IV. – Durée de l'accord et commission de suivi
Lire l’articlePrévention des risques psychosociaux
V. – Révision et dénonciation
Lire l’articlePrévention des risques psychosociaux
VI. – Dépôt et publicité. – Entrée en vigueur
Lire l’articlePrévoyance
Préambule
Lire l’articlePrévoyance — Article 1er
Lire l’articlePrévoyance — Article 2
Lire l’articlePrévoyance — Article 3
Lire l’articlePrévoyance
Préambule
Lire l’articlePrévoyance — Article 1er
Lire l’articlePrévoyance — Article 2
Lire l’articleMise à jour de la convention
Préambule
Lire l’articleMise à jour de la convention — Article 1er
Lire l’articleMise à jour de la convention — Article 2
Lire l’articleChèque-emploi associatif — Article 1er
Lire l’article
Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
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