Convention collective · IDCC 1518
Éducation, culture, loisirs et animation au service des territoires (ÉCLAT)
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IDCC 1518 · Éducation, culture, loisirs et animation au service des territoires (ÉCLAT)
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Prévoyance — Article 8
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Lire l’articleIndemnités de départ à la retraite — Article 1er
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Lire l’articleIndemnités de départ à la retraite — Article 3
Lire l’articleMise en œuvre du fonds social des régimes de prévoyance et de complémentaire santé
Préambule
Lire l’articleMise en œuvre du fonds social des régimes de prévoyance et de complémentaire santé — Article 1er
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Lire l’articleMise en œuvre du fonds social des régimes de prévoyance et de complémentaire santé — Article 4
Lire l’articleMise en œuvre du fonds social relatif au haut degré de solidarité des régimes de prévoyance et de santé
Préambule
Lire l’articleMise en œuvre du fonds social relatif au haut degré de solidarité des régimes de prévoyance et de santé — Article 1er
Lire l’articleMise en œuvre du fonds social relatif au haut degré de solidarité des régimes de prévoyance et de santé — Article 2
Lire l’articleMise en œuvre du fonds social relatif au haut degré de solidarité des régimes de prévoyance et de santé — Article 3
Lire l’articleMise en œuvre du fonds social relatif au haut degré de solidarité des régimes de prévoyance et de santé — Article 4
Lire l’articleMise en œuvre du fonds social relatif au haut degré de solidarité des régimes de prévoyance et de santé
Annexe
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Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
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