Durée et temps de travail des animateurs techniciens et des professeurs
Convention collective · IDCC 1518
Éducation, culture, loisirs et animation au service des territoires (ÉCLAT)
Lisez le texte de la convention ou recherchez une disposition par mot-clé.
IDCC 1518 · Éducation, culture, loisirs et animation au service des territoires (ÉCLAT)
Texte intégral de la convention
Choisissez une partie, puis un article à lire sur Percuto.
Durée et temps de travail des animateurs techniciens et des professeurs — Article 1er
Lire l’articleDurée et temps de travail des animateurs techniciens et des professeurs — Article 2
Lire l’articleDurée et temps de travail des animateurs techniciens et des professeurs — Article 3
Lire l’articleDurée et temps de travail des animateurs techniciens et des professeurs — Article 4
Lire l’articleDurée et temps de travail des animateurs techniciens et des professeurs — Article 5
Lire l’articleActivité partielle de longue durée (APLD)
Préambule
Lire l’articleActivité partielle de longue durée (APLD)
Chapitre Ier Champ d'application — Article 1er
Lire l’articleActivité partielle de longue durée (APLD)
Chapitre Ier Champ d'application — Article 2
Lire l’articleActivité partielle de longue durée (APLD)
Chapitre II Conditions d'application — Article 3
Lire l’articleActivité partielle de longue durée (APLD)
Chapitre II Conditions d'application — Article 4
Lire l’articleActivité partielle de longue durée (APLD)
Chapitre III Conséquences de l'entrée dans le dispositif — Article 5
Lire l’articleActivité partielle de longue durée (APLD)
Chapitre III Conséquences de l'entrée dans le dispositif — Article 6
Lire l’articleActivité partielle de longue durée (APLD)
Chapitre III Conséquences de l'entrée dans le dispositif — Article 7
Lire l’articleActivité partielle de longue durée (APLD)
Chapitre III Conséquences de l'entrée dans le dispositif — Article 8
Lire l’articleActivité partielle de longue durée (APLD)
Chapitre III Conséquences de l'entrée dans le dispositif — Article 9
Lire l’articleActivité partielle de longue durée (APLD)
Chapitre IV Stipulations finales — Article 10
Lire l’articleActivité partielle de longue durée (APLD)
Chapitre IV Stipulations finales — Article 11
Lire l’articleActivité partielle de longue durée (APLD)
Chapitre IV Stipulations finales — Article 12
Lire l’articleSystème de rémunération (Annexe I)
Préambule
Lire l’article
Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
Pour approfondir
Nos articles pour cette convention.
Retrouvez les guides et les actualités publiés qui mentionnent l’IDCC 1518.
Consulter une autre convention
Relier les textes à votre quotidien RH.
Préparez vos horaires, suivez les demandes et contrôlez vos éléments de paie avec les parcours Percuto.