Convention collective · IDCC 1518
Éducation, culture, loisirs et animation au service des territoires (ÉCLAT)
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IDCC 1518 · Éducation, culture, loisirs et animation au service des territoires (ÉCLAT)
Texte intégral de la convention
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Conditions d'utilisation des contrats emploi-solidarité — Article 3
Lire l’articleConditions d'utilisation des contrats emploi-solidarité — Article 4
Lire l’articleConditions d'utilisation des contrats emploi-solidarité — Article 5
Lire l’articleConditions d'utilisation des contrats emploi-solidarité — Article 6
Lire l’articleConditions d'utilisation des contrats emploi-solidarité — Article 7
Lire l’articleFinancement de la formation professionnelle
Lire l’articleCommission paritaire nationale de conciliation
Lire l’articleProtocole d'accord du 2 juillet 1998 : Modalités d'application de l'article 1.4 de l'annexe I
Horaire figurant sur la fiche de paye — Article 1
Lire l’articleProtocole d'accord du 2 juillet 1998 : Modalités d'application de l'article 1.4 de l'annexe I
Salariés à temps partiel — Article 2
Lire l’articleProtocole d'accord du 2 juillet 1998 : Modalités d'application de l'article 1.4 de l'annexe I
Prime d'ancienneté — Article 3
Lire l’articleProtocole d'accord du 2 juillet 1998 : Modalités d'application de l'article 1.4 de l'annexe I
Calcul de la prime différentielle — Article 4
Lire l’articleProtocole d'accord du 2 juillet 1998 : Modalités d'application de l'article 1.4 de l'annexe I
Echéancier d'ancienneté — Article 5
Lire l’articleProtocole d'accord du 2 juillet 1998 : Modalités d'application de l'article 1.4 de l'annexe I
Echéancier d'ancienneté — Article 6
Lire l’articleEcoles de musique associatives — Article 1er
Lire l’articleFoyers ruraux — Article unique
Lire l’articleEcoles de danse associatives — Article 1er
Lire l’articleEcomusées associatifs — Article 1er
Lire l’articleAssociations de scoutisme — Article 1er
Lire l’articleBibliothèques associatives — Article 1er
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Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
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