Titre V : Durée du travail
Convention collective · IDCC 1518
Éducation, culture, loisirs et animation au service des territoires (ÉCLAT)
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IDCC 1518 · Éducation, culture, loisirs et animation au service des territoires (ÉCLAT)
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Titre V : Durée du travail
Dispositions relatives aux salariés en temps partiel — Article 5.9
Lire l’articleTitre V : Durée du travail
Temps de préparation pour les salariés exerçant des missions de face à face éducatif et/ ou pédagogique — Article 5.10
Lire l’articleTitre VI : Congés
Congés payés annuels — Article 6.1
Lire l’articleTitre VI : Congés
Congés de courte durée — Article 6.2
Lire l’articleTitre VI : Congés
Congé de maternité, congé d'adoption, congé de paternité, congé parental d'éducation — Article 6.3
Lire l’articleTitre VI : Congés
Congé sans solde — Article 6.4
Lire l’articleTitre VI : Congés
Salariés candidats ou élus à l'Assemblée nationale ou au Sénat — Article 6.5
Lire l’articleTitre VI : Congés
Salariés candidats ou élus à des mandats des collectivités publiques territoriales — Article 6.6
Lire l’articleTitre VII : Formation professionnelle
Préambule
Lire l’articleTitre VII : Formation professionnelle
Financement de la formation professionnelle : participations financières des entreprises — Article 7.1
Lire l’articleTitre VII : Formation professionnelle
Désignation de l'opérateur de compétences (OPCO) — Article 7.2
Lire l’articleTitre VII : Formation professionnelle
Observation des emplois, des compétences et des qualifications professionnelles ; certifications professionnelles au sein de la branche — Article 7.3
Lire l’articleTitre VII : Formation professionnelle
Plan de développement des compétences — Article 7.4
Lire l’articleTitre VII : Formation professionnelle
Dispositions en soutien au départ de la formation — Article 7.5
Lire l’articleTitre VII : Formation professionnelle
Compte personnel de formation, opportunité de co-construction des parcours — Article 7.6
Lire l’articleTitre VII : Formation professionnelle
Le contrat de professionnalisation de droit commun — Article 7.7
Lire l’articleTitre VII : Formation professionnelle
Soutien au développement de l'apprentissage — Article 7.8
Lire l’articleTitre VII : Formation professionnelle
Formation des dirigeants bénévoles — Article 7.9
Lire l’articleTitre VIII : Régime de prévoyance obligatoire
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Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
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