Convention collective · IDCC 1518
Éducation, culture, loisirs et animation au service des territoires (ÉCLAT)
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IDCC 1518 · Éducation, culture, loisirs et animation au service des territoires (ÉCLAT)
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Période d'essai — Article 2
Lire l’articlePériode d'essai — Article 3
Lire l’articlePériode d'essai — Article 4
Lire l’articlePériode d'essai — Article 5
Lire l’articlePériode d'essai — Article 6
Lire l’articlePrévoyance et frais de santé
Préambule
Lire l’articlePrévoyance et frais de santé — Article 1er
Lire l’articlePrévoyance et frais de santé — Article 2
Lire l’articlePrévoyance et frais de santé — Article 3
Lire l’articlePrévoyance et frais de santé — Article 4
Lire l’articlePrévoyance et frais de santé — Article 5
Lire l’articlePrévoyance et frais de santé — Article 6
Lire l’articlePrévoyance et frais de santé — Article 7
Lire l’articlePrévoyance et frais de santé — Article 8
Lire l’articlePrévoyance et frais de santé
Annexe
Lire l’articleOrganisme certificateur paritaire
Préambule
Lire l’articleOrganisme certificateur paritaire — Article 1er
Lire l’articleOrganisme certificateur paritaire — Article 2.1
Lire l’articleOrganisme certificateur paritaire — Article 2.2
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Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
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