Convention collective · IDCC 1518
Éducation, culture, loisirs et animation au service des territoires (ÉCLAT)
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IDCC 1518 · Éducation, culture, loisirs et animation au service des territoires (ÉCLAT)
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Fusion des champs d'application des branches professionnelles — Article 3.1
Lire l’articleFusion des champs d'application des branches professionnelles — Article 3.2
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Lire l’articleFusion des champs d'application des branches professionnelles — Article 8
Lire l’articleCPPNI pour les champs conventionnels fusionnés
Préambule
Lire l’articleCPPNI pour les champs conventionnels fusionnés — Article 1er
Lire l’articleCPPNI pour les champs conventionnels fusionnés — Article 2
Lire l’articleCPPNI pour les champs conventionnels fusionnés — Article 3
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Lire l’articleCPPNI pour les champs conventionnels fusionnés — Article 4.2
Lire l’articleCPPNI pour les champs conventionnels fusionnés — Article 4.3
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Lire l’articleTemps de préparation des salariés exerçant des missions de face à face éducatif et/ou pédagogique relevant de la grille dite « générale »
Préambule
Lire l’articleTemps de préparation des salariés exerçant des missions de face à face éducatif et/ou pédagogique relevant de la grille dite « générale » — Article 1er
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Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
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