Convention collective · IDCC 1518
Éducation, culture, loisirs et animation au service des territoires (ÉCLAT)
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IDCC 1518 · Éducation, culture, loisirs et animation au service des territoires (ÉCLAT)
Texte intégral de la convention
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Avis d'interprétation n° 39 du 9 avril 1999 relatif à l'application de l'article 3.1.1 du titre III de la convention — Article 1er
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Lire l’articleAvis d'interprétation n° 40 du 9 avril 1999 — Article 1
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A. - TITRE Ier : ENTREPRISES DE MOINS DE 50 SALARIÉS ET DÉPOURVUES DE DÉLÉGUÉ SYNDICAL OU DE MANDATÉ SYNDICAL (ACCÈS DIRECT) (1)
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Article 1er
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Article 2
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Modalités de mise en oeuvre pour les salariés à temps plein — Article 3
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Principes de mise en oeuvre pour les salariés à temps partiel — Article 4
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Personnel d'encadrement — Article 5
Lire l’articleRéduction du temps de travail · B. - TITRE II : AUTRES ENTREPRISES
Article 6
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Article 7
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Article 8
Lire l’articleRéduction du temps de travail · C. - TITRE III : DISPOSITIONS GÉNÉRALES
Réexamen de l'accord — Article 9
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Suivi de l'accord — Article 10
Lire l’articleRéduction du temps de travail
C. - TITRE III : DISPOSITIONS GÉNÉRALES — Article 11
Lire l’articleRéduction du temps de travail
C. - TITRE III : DISPOSITIONS GÉNÉRALES — Article 12
Lire l’articleDélégués syndicaux — Article 1er
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Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
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