Convention collective · IDCC 1518
Éducation, culture, loisirs et animation au service des territoires (ÉCLAT)
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IDCC 1518 · Éducation, culture, loisirs et animation au service des territoires (ÉCLAT)
Texte intégral de la convention
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Avis d'interprétation n° 42 du 4 octobre 1999 — Article 1er
Lire l’articleAvis d'interprétation n° 42 du 4 octobre 1999 — Article 2
Lire l’articleConvention collective applicable — Article 1er
Lire l’articleConvention collective applicable — Article 2
Lire l’articleChamp d'application — Article 1er
Lire l’articleChamp d'application — Article 2
Lire l’articleNouvelle appellation de la convention — Article 1
Lire l’articleNouvelle appellation de la convention — Article 2
Lire l’articleNouvelle appellation de la convention — Article 3
Lire l’articleNouvelle appellation de la convention — Article 4
Lire l’articleAvenant n° 64 du 25 mars 2002 relatif à la mise en place d'un dispositif particulier d'intégration
Préambule
Lire l’articleAvenant n° 64 du 25 mars 2002 relatif à la mise en place d'un dispositif particulier d'intégration — Article 1er
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Dispositif d'intégration — Article 2
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Prévoyance — Article 3
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Entrée en vigueur — Article 4
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Dépôt et extension — Article 5
Lire l’articlePrévoyance
Préambule
Lire l’articlePrévoyance — Article 1
Lire l’articlePrévoyance — Article 2
Lire l’article
Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
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