Titre X : Compte épargne-temps
Convention collective · IDCC 1518
Éducation, culture, loisirs et animation au service des territoires (ÉCLAT)
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IDCC 1518 · Éducation, culture, loisirs et animation au service des territoires (ÉCLAT)
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Titre X : Compte épargne-temps
Contre-valeur monétaire des jours épargnés — Article 10.5
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Modalités d'utilisation du CET — Article 10.6
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Situation du salarié pendant le congé CET — Article 10.7
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Clôture anticipée du compte épargne-temps — Article 10.8
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Désignation de l'opérateur — Article 10.9
Lire l’articleTitre XI : Régime complémentaire de frais de santé
Lire l’articleTitre XI : Régime complémentaire de frais de santé — Article 11.1
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Lire l’articleTitre XI : Régime complémentaire de frais de santé — Article 11.6
Lire l’articleTitre XI : Régime complémentaire de frais de santé — Article 11.7
Lire l’articleTitre XII : Suivi et pilotage du régime prévoyance et frais de santé
Lire l’articleTitre XII : Suivi et pilotage du régime prévoyance et frais de santé — Article 12.1
Lire l’articleTitre XII : Suivi et pilotage du régime prévoyance et frais de santé — Article 12.2
Lire l’articleTitre XIII : Degré élevé de solidarité (DES) et fonds social — Article 13.1
Lire l’articleTitre XIII : Degré élevé de solidarité (DES) et fonds social — Article 13.2
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Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
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