Annexe I- Classifications et salaires Avenant n° 46 du 2 juillet 1998
Convention collective · IDCC 1518
Éducation, culture, loisirs et animation au service des territoires (ÉCLAT)
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IDCC 1518 · Éducation, culture, loisirs et animation au service des territoires (ÉCLAT)
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Annexe I- Classifications et salaires Avenant n° 46 du 2 juillet 1998
1.2. Polyvalence de tâches
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1.4. Grille spécifique (1) (2)
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1.5. Grille de classification
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1.6. Définition des catégories
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1.7. Salaires — Article (1)
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1.8. Exemples d'emplois et formations
Lire l’articleAnnexe IV - Création et reconnaissance des certificats de qualification professionnelle(CQP) Avenant n° 34 du 15 novembre 1995
Préambule
Lire l’articleAnnexe IV - Création et reconnaissance des certificats de qualification professionnelle(CQP) Avenant n° 34 du 15 novembre 1995
1. Modalités de création des CQP
Lire l’articleAnnexe IV - Création et reconnaissance des certificats de qualification professionnelle(CQP) Avenant n° 34 du 15 novembre 1995
2. Organisation de la préparation des CQP
Lire l’articleAnnexe IV - Création et reconnaissance des certificats de qualification professionnelle(CQP) Avenant n° 34 du 15 novembre 1995
3. Délivrance des CQP
Lire l’articleAnnexe IV - Création et reconnaissance des certificats de qualification professionnelle(CQP) Avenant n° 34 du 15 novembre 1995
4. Reconnaissance des CQP
Lire l’articleAnnexe IV - Création et reconnaissance des certificats de qualification professionnelle(CQP) Avenant n° 34 du 15 novembre 1995
5. Liste des CQP
Lire l’articleAnnexe V- Contrat de travail à temps partiel à double horaire Avenant n° 52 du 19 mai 2000
Préambule
Lire l’articleAnnexe V- Contrat de travail à temps partiel à double horaire Avenant n° 52 du 19 mai 2000
Champ d'application — Article 1er
Lire l’articleAnnexe V- Contrat de travail à temps partiel à double horaire Avenant n° 52 du 19 mai 2000
Droit syndical et institutions représentatives du personnel — Article 2
Lire l’articleAnnexe V- Contrat de travail à temps partiel à double horaire Avenant n° 52 du 19 mai 2000
Rémunération — Article 3
Lire l’articleAnnexe V- Contrat de travail à temps partiel à double horaire Avenant n° 52 du 19 mai 2000
Congés payés — Article 4
Lire l’articleAnnexe V- Contrat de travail à temps partiel à double horaire Avenant n° 52 du 19 mai 2000
Contrat de travail — Article 5
Lire l’articleAvis d'interprétation n° 1 du 8 janvier 1990
Préambule
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Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
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