Temps partiel
Convention collective · IDCC 1606
Bricolage (vente au détail en libre-service)
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IDCC 1606 · Bricolage (vente au détail en libre-service)
Texte intégral de la convention
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Temps partiel
Garanties individuelles — Article 2
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Garanties collectives — Article 3
Lire l’articleTemps partiel — Article 4
Lire l’articleTemps partiel (annexe)
Annexe relative à une modalité des dispositions sur les heures complémentaires
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Définition — Article 1er
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Volontariat — Article 2
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Utilisation de la garantie annuelle d'heures complémentaires — Article 3
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Rémunération — Article 4
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Régularisation annuelle — Article 5
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Révision du contrat — Article 6
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Annexe relative à une modalité des dispositions sur les heures complémentaires
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TITRE Ier — Article Préambule
Lire l’articleApplication de la RTT · TITRE II : Dispositions générales
1. DISPOSITIONS RELATIVES AU TEMPS DE TRAVAIL EFFECTIF ET A SON ORGANISATION
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2. TRAVAIL À TEMPS PARTIEL
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3. MODALITÉS DE LA RÉDUCTION DE LA DURÉE DU TEMPS DE TRAVAIL APPLICABLES AU PERSONNEL D'ENCADREMENT
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4. COMPTE ÉPARGNE-TEMPS
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5. ACCORD DE BRANCHE ET ACCORDS D'ENTREPRISES
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6. DURÉE ET SUIVI DE L'ACCORD
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7. FORMALITÉS DE DÉPÔT ET D'EXTENSION
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Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
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