Convention collective · IDCC 1606
Bricolage (vente au détail en libre-service)
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IDCC 1606 · Bricolage (vente au détail en libre-service)
Texte intégral de la convention
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Objet et champ d'application professionnel et territorial — Article 1er
Lire l’articleModalités d'application — Article 2.1
Lire l’articleModalités d'application — Article 2.2
Lire l’articleModalités d'application — Article 2.3
Lire l’articleModalités d'application — Article 2.4
Lire l’articleModalités d'application — Article 2.5
Lire l’articleLiberté d'opinion. Droit syndical — Article 3
Lire l’articleDélégués du personnel — Article 4
Lire l’articleComité d'entreprise ou d'établissement, Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail
A. Comité d'entreprise — Article 5.1
Lire l’articleComité d'entreprise ou d'établissement, Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail
A. Comité d'entreprise — Article 5.2
Lire l’articleComité d'entreprise ou d'établissement, Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail
A. Comité d'entreprise — Article 5.3
Lire l’articleComité d'entreprise ou d'établissement, Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail
A. Comité d'entreprise — Article 5.4
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A. Comité d'entreprise — Article 5.5
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A. Comité d'entreprise — Article 5.6
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A. Comité d'entreprise — Article 5.7
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B. CHSCT — Article 5.8
Lire l’articleEmploi et exécution du contrat de travail — Article 6
Lire l’articleEmploi et exécution du contrat de travail — Article 6.1
Lire l’articleEmploi et exécution du contrat de travail — Article 6.1 bis
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Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
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