Titre III : Durée et organisation du travail · Chapitre III-2 : ORGANISATION DU TRAVAIL · Sous-chapitre A : Clauses générales
Convention collective · IDCC 1702
Travaux publics (Tome II : Ouvriers)
Lisez le texte de la convention ou recherchez une disposition par mot-clé.
IDCC 1702 · Travaux publics (Tome II : Ouvriers)
Texte intégral de la convention
Choisissez une partie, puis un article à lire sur Percuto.
Titre III : Durée et organisation du travail · Chapitre III-2 : ORGANISATION DU TRAVAIL · Sous-chapitre A : Clauses générales
Horaires individualisés — Article 3.14
Lire l’articleTitre III : Durée et organisation du travail · Chapitre III-2 : ORGANISATION DU TRAVAIL · Sous-chapitre A : Clauses générales
Horaires à temps partiel — Article 3.15
Lire l’articleTitre III : Durée et organisation du travail · Chapitre III-2 : ORGANISATION DU TRAVAIL · Sous-chapitre A : Clauses générales
Récupération des heures perdues pour intempéries — Article 3.16
Lire l’articleTitre III : Durée et organisation du travail · Chapitre III-2 : ORGANISATION DU TRAVAIL · Sous-chapitre A : Clauses générales
Cas des chefs d'équipe — Article 3.17
Lire l’articleTitre III : Durée et organisation du travail · Chapitre III-2 : ORGANISATION DU TRAVAIL · Sous-chapitre A : Clauses générales
Horaires applicables aux travaux pénibles — Article 3.18
Lire l’articleTitre III : Durée et organisation du travail · Chapitre III-2 : ORGANISATION DU TRAVAIL · Sous-chapitre A : Clauses générales
Bilan annuel — Article 3.19
Lire l’articleTitre III : Durée et organisation du travail · Chapitre III-2 : ORGANISATION DU TRAVAIL · Sous-chapitre B : Clauses optionnelles
Principes — Article 3.20
Lire l’articleTitre III : Durée et organisation du travail · Chapitre III-2 : ORGANISATION DU TRAVAIL · Sous-chapitre B : Clauses optionnelles
Organisation du travail en équipes successives ou en équipes chevauchantes — Article 3.21
Lire l’articleTitre III : Durée et organisation du travail · Chapitre III-2 : ORGANISATION DU TRAVAIL · Sous-chapitre B : Clauses optionnelles
Aménagement de l'horaire de travail sur 4 ou 6 jours — Article 3.22
Lire l’articleTitre III : Durée et organisation du travail · Chapitre III-2 : ORGANISATION DU TRAVAIL · Sous-chapitre B : Clauses optionnelles
Mise en place d'équipes de suppléance de fin de semaine — Article 3.23
Lire l’articleTitre III : Durée et organisation du travail · Chapitre III-2 : ORGANISATION DU TRAVAIL · Sous-chapitre B : Clauses optionnelles
Mise en place des horaires modulés — Article 3.25
Lire l’articleTitre IV : Rémunération
Rémunération — Article 4.1
Lire l’articleTitre IV : Rémunération
Déduction des heures non travaillées — Article 4.2
Lire l’articleTitre IV : Rémunération
Travail au rendement, aux pièces, à la tâche, au mètre, etc. — Article 4.3
Lire l’articleTitre IV : Rémunération
Bulletin de paie — Article 4.4
Lire l’articleTitre IV : Rémunération
Paie — Article 4.5
Lire l’articleTitre IV : Rémunération
Egalité de rémunération entre les hommes et les femmes — Article 4.6
Lire l’articleTitre IV : Rémunération
Barèmes des minima. - Rapprochement des barèmes régionaux — Article 4.7
Lire l’articleTitre V : Jours fériés - Autorisations d'absence - Congés payés · Chapitre V-1 : JOURS FERIES - AUTORISATIONS D'ABSENCE
Jours fériés — Article 5.1
Lire l’article
Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
Pour approfondir
Nos articles pour cette convention.
Retrouvez les guides et les actualités publiés qui mentionnent l’IDCC 1702.
Consulter une autre convention
Relier les textes à votre quotidien RH.
Préparez vos horaires, suivez les demandes et contrôlez vos éléments de paie avec les parcours Percuto.