Titre Ier : Objet et champs territorial et professionnel d'application
Convention collective · IDCC 1702
Travaux publics (Tome II : Ouvriers)
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IDCC 1702 · Travaux publics (Tome II : Ouvriers)
Texte intégral de la convention
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Titre Ier : Objet et champs territorial et professionnel d'application
Avenants de spécialités — Article 1.2
Lire l’articleTitre II : Conclusion du contrat de travail
Règles générales — Article 2.1
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Contrôle des aptitudes et des connaissances : épreuve préalable — Article 2.2
Lire l’articleTitre II : Conclusion du contrat de travail
Document à remettre au salarié — Article 2.3
Lire l’articleTitre II : Conclusion du contrat de travail
Période d'essai — Article 2.4
Lire l’articleTitre II : Conclusion du contrat de travail
Emploi de personnel temporaire — Article 2.5
Lire l’articleTitre II : Conclusion du contrat de travail
Emploi de personnel sous contrat à durée déterminée — Article 2.6
Lire l’articleTitre II : Conclusion du contrat de travail
Egalité de traitement entre ouvriers français et étrangers — Article 2.7
Lire l’articleTitre III : Durée et organisation du travail
Principes — Article 3.1
Lire l’articleTitre III : Durée et organisation du travail · Chapitre III-1 : DUREE DU TRAVAIL · Sous-chapitre A : Clauses générales
Définition de la durée du travail — Article 3.2
Lire l’articleTitre III : Durée et organisation du travail · Chapitre III-1 : DUREE DU TRAVAIL · Sous-chapitre A : Clauses générales
Horaire collectif. - Affichage — Article 3.3
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Consultation des représentants du personnel — Article 3.4
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Heures supplémentaires exceptionnelles — Article 3.6
Lire l’articleTitre III : Durée et organisation du travail · Chapitre III-1 : DUREE DU TRAVAIL · Sous-chapitre A : Clauses générales
Plafonds — Article 3.7
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Majoration pour heures supplémentaires — Article 3.8
Lire l’articleTitre III : Durée et organisation du travail · Chapitre III-1 : DUREE DU TRAVAIL · Sous-chapitre A : Clauses générales
Equivalences et dérogations permanentes — Article 3.9
Lire l’articleTitre III : Durée et organisation du travail · Chapitre III-1 : DUREE DU TRAVAIL · Sous-chapitre B : Clauses optionnelles
Aménagement de l'horaire collectif — Article 3.10
Lire l’articleTitre III : Durée et organisation du travail · Chapitre III-1 : DUREE DU TRAVAIL · Sous-chapitre B : Clauses optionnelles
Epargne de la rémunération des heures supplémentaires — Article 3.11
Lire l’articleTitre III : Durée et organisation du travail · Chapitre III-2 : ORGANISATION DU TRAVAIL · Sous-chapitre A : Clauses générales
Semaine de travail en 5 jours — Article 3.12
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Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
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