Titre IX : Hygiène et sécurité
Convention collective · IDCC 1702
Travaux publics (Tome II : Ouvriers)
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IDCC 1702 · Travaux publics (Tome II : Ouvriers)
Texte intégral de la convention
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Titre IX : Hygiène et sécurité
Formation à la sécurité — Article 9.3
Lire l’articleTitre X : Rupture du contrat de travail
Préavis — Article 10.1
Lire l’articleTitre X : Rupture du contrat de travail
Heures pour recherche d'emploi — Article 10.2
Lire l’articleTitre X : Rupture du contrat de travail
Indemnité de licenciement — Article 10.3
Lire l’articleTitre X : Rupture du contrat de travail
Définition de l'ancienneté — Article 10.4
Lire l’articleTitre X : Rupture du contrat de travail
Définition du salaire de base de l'indemnité de licenciement — Article 10.5
Lire l’articleTitre X : Rupture du contrat de travail
Documents à remettre par l'employeur à l'ouvrier lors de son départ de l'entreprise — Article 10.6
Lire l’articleTitre X : Rupture du contrat de travail
Licenciements pour fin de chantier — Article 10.7
Lire l’articleTitre XI : Autres dispositions
Conditions particulières du travail des femmes et des jeunes — Article 11.1
Lire l’articleTitre XI : Autres dispositions
Emploi des handicapés — Article 11.2
Lire l’articleTitre XI : Autres dispositions
Ancienneté — Article 11.3
Lire l’articleTitre XI : Autres dispositions · Ancienneté
Avantages acquis — Article 11.4
Lire l’articleTitre XI : Autres dispositions
Retraite complémentaire et régime de prévoyance des ouvriers — Article 11.5
Lire l’articleTitre XI : Autres dispositions
Participation des employeurs au financement de la formation professionnelle — Article 11.6
Lire l’articleTitre XI : Autres dispositions
Participation des salariés aux résultats de l'entreprise — Article 11.7
Lire l’articleTitre XII : Classification des ouvriers
Préambule — Article 12.1
Lire l’articleTitre XII : Classification des ouvriers
Définitions générales des emplois — Article 12.2
Lire l’articleTitre XII : Classification des ouvriers
Polyvalence — Article 12.3
Lire l’articleTitre XII : Classification des ouvriers
Evolution de carrière — Article 12.4
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Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
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