Titre XII : Classification des ouvriers
Convention collective · IDCC 1702
Travaux publics (Tome II : Ouvriers)
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IDCC 1702 · Travaux publics (Tome II : Ouvriers)
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Titre XII : Classification des ouvriers
Coefficients hiérarchiques — Article 12.6
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Exemples de compétences et de tâches principales et habituelles — Article 12.7
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Particularités — Article 12.8
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Mise en application — Article 12.9
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Lire l’articleTitre XIII : Dispositions finales
Procédure de conciliation — Article 13.1
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Durée - Révision - Dénonciation — Article 13.2
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Abrogation de la convention collective nationale des ouvriers de travaux publics du 15 décembre 1954 — Article 13.3
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Adhésion
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Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
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