Prévoyance
Convention collective · IDCC 2098
Prestataires de services dans le domaine du secteur tertiaire
Lisez le texte de la convention ou recherchez une disposition par mot-clé.
IDCC 2098 · Prestataires de services dans le domaine du secteur tertiaire
Texte intégral de la convention
Choisissez une partie, puis un article à lire sur Percuto.
Prévoyance
Comptes de résultats — Article 6
Lire l’articlePrévoyance
Comptes de résultats — Article 6
Lire l’articlePrévoyance
Remise de données statistiques — Article 7
Lire l’articlePrévoyance
Remise de données statistiques — Article 7
Lire l’articlePrévoyance
Rémunération — Article 8
Lire l’articlePrévoyance
Rémunération — Article 8
Lire l’articlePrévoyance
Information des entreprises et des salariés — Article 9
Lire l’articlePrévoyance
Contrôle médical — Article 10
Lire l’articlePrévoyance
Cotisations — Article 11
Lire l’articleAide au fonctionnement de la commission paritaire nationale : de prévoyance — Article 12
Lire l’articlePrévoyance
Fonds social — Article 13
Lire l’articlePrévoyance
Date d'effet - Durée de la convention — Article 14
Lire l’articleAménagement et réduction du temps de travail
Préambule
Lire l’articleAménagement et réduction du temps de travail
Titre Ier : Champ d'application — Article 1er
Lire l’articleAménagement et réduction du temps de travail
Titre II : Dispositions conventionnelles sur la durée et l'organisation du travail — Article 2
Lire l’articleAménagement et réduction du temps de travail
Titre III : Modulation du temps de travail — Article 3
Lire l’articleAménagement et réduction du temps de travail
Titre IV : Temps partiel — Article 4
Lire l’articleAménagement et réduction du temps de travail · Titre V : Dispositions particulières
Remplacement des heures supplémentaires par un repos compensateur — Article 5
Lire l’articleAménagement et réduction du temps de travail · Titre VI : Dispositions générales
Phase exécutoire — Article 6
Lire l’article
Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
Pour approfondir
Nos articles pour cette convention.
Retrouvez les guides et les actualités publiés qui mentionnent l’IDCC 2098.
Consulter une autre convention
Relier les textes à votre quotidien RH.
Préparez vos horaires, suivez les demandes et contrôlez vos éléments de paie avec les parcours Percuto.