Prestataires de services dans le domaine du secteur tertiaire

Avenant cadres

Préambule

Avenant cadres

Champ d'application — Article 1

Avenant cadres

Contrat de travail — Article 2.1

Avenant cadres

Période d'essai — Article 2.2

Avenant cadres

Mutation ou changement d'affectation — Article 2.3

Avenant cadres

Déplacements — Article 2.4

Avenant cadres

Promotion et développement de carrière — Article 2.5

Avenant cadres

Information et concertation — Article 2.6

Avenant cadres

Ancienneté — Article 2.7

Avenant cadres

Indemnité de licenciement — Article 3.1

Avenant cadres

Indemnité de départ à la retraite — Article 3.2

Avenant cadres

Indemnisation du fait de maladie — Article 4.1

Avenant cadres

Accident du travail — Article 4.2

Avenant cadres

Congés d'ancienneté — Article 5.1

Classification des emplois

Préambule

Classification des emplois

I. - Description du système

Classification des emplois

II. - Mise en place de la présente classification

Classification des emplois

III. - Grille de salaires mensuels

Classification des emplois

IV. - Commission nationale de conciliation et d'interprétation des classifications

Annexe I - Les critères classants