Convention collective · IDCC 2148
Télécommunications
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IDCC 2148 · Télécommunications
Texte intégral de la convention
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Titre Ier : Champ d'application
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Conditions et effets de l'entrée en vigueur de la présente convention — Article 2.1.1
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Durée et dépôt — Article 2.1.2
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Adhésion à la présente convention — Article 2.1.3
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Révision — Article 2.1.4
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Dénonciation — Article 2.1.5
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Publicité — Article 2.1.6
Lire l’articleTitre III : Le dialogue social · Chapitre Ier : Dialogue social au niveau de la branche
Exercice du droit syndical et liberté d'opinion — Article 3.1.1
Lire l’articleTitre III : Le dialogue social · Chapitre Ier : Dialogue social au niveau de la branche
Rencontres périodiques des partenaires sociaux de la branche — Article 3.1.2
Lire l’articleTitre III : Le dialogue social · Chapitre Ier : Dialogue social au niveau de la branche
Commission paritaire nationale d'interprétation et de conciliation — Article 3.1.3
Lire l’articleTitre III : Le dialogue social · Chapitre II : Dialogue social au niveau des entreprises
Les acteurs du dialogue social — Article 3.2.1
Lire l’articleTitre III : Le dialogue social · Chapitre II : Dialogue social au niveau des entreprises
Institutions représentatives élues du personnel — Article 3.2.2
Lire l’articleTitre III : Le dialogue social · Chapitre II : Dialogue social au niveau des entreprises
Moyens des titulaires de mandats syndicaux et/ou représentatifs du personnel — Article 3.2.3
Lire l’articleTitre III : Le dialogue social · Chapitre II : Dialogue social au niveau des entreprises
Congé de formation économique, sociale et syndicale — Article 3.2.4
Lire l’articleTitre III : Le dialogue social · Chapitre II : Dialogue social au niveau des entreprises
Formation des membres du CHSCT — Article 3.2.5
Lire l’articleTitre III : Le dialogue social · Chapitre II : Dialogue social au niveau des entreprises
Formation économique des membres du comité d'entreprise (1) — Article 3.2.6
Lire l’articleTitre III : Le dialogue social · Chapitre II : Dialogue social au niveau des entreprises
Parcours professionnel des détenteurs de mandat — Article 3.2.7
Lire l’articleTitre IV : Dispositions relatives à l'embauche, la suspension et la rupture du contrat de travail · Chapitre Ier : Non-discrimination et égalité professionnelle
Non-discrimination — Article 4.1.1
Lire l’articleTitre IV : Dispositions relatives à l'embauche, la suspension et la rupture du contrat de travail · Chapitre Ier : Non-discrimination et égalité professionnelle
Egalité professionnelle — Article 4.1.2
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Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
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