Actualisation de la convention
Convention collective · IDCC 2216
Commerce de détail et de gros à prédominance alimentaire
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IDCC 2216 · Commerce de détail et de gros à prédominance alimentaire
Texte intégral de la convention
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Actualisation de la convention
ANNEXE IV : Personnel d'encadrement — Article 14
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ANNEXE V : Formation initiale minimale obligatoire (FIMO) et formation continue obligatoire de sécurité (FCOS) des chauffeurs — Article 15
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ANNEXE VI : Epargne salariale — Article 16
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ANNEXE VI : Date d'application — Article 17
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ANNEXE VI : Publicité — Article 18
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ANNEXE VI : Extension — Article 19
Lire l’articleEmploi des personnes handicapées
Objet de l'avenant — Article 1
Lire l’articleOrientations de la branche pour l'emploi des personnes handicapées — Article 2
Lire l’articleEmploi des personnes handicapées
Caractéristiques des personnes handicapées en France aujourd'hui
Lire l’articleEmploi des personnes handicapées
Situation de la branche par rapport à l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés (enquête Observatoire prospectif du commerce)
Lire l’articleFiches bonnes pratiques pour l'emploi des personnes handicapées
Lire l’articleAccord type d'entreprise sur l'emploi des personnes handicapées
Lire l’articlePrévoyance
Objet de l'avenant — Article 1er
Lire l’articlePrévoyance
Date d'application — Article 2
Lire l’articlePrévoyance
Publicité — Article 3
Lire l’articlePrévoyance
Extension — Article 4
Lire l’articleFormation professionnelle
Objet de l'avenant — Article 1
Lire l’articleFormation professionnelle — Article 2
Lire l’articleFormation professionnelle — Article 3
Lire l’article
Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
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