Convention collective · IDCC 2216
Commerce de détail et de gros à prédominance alimentaire
Lisez le texte de la convention ou recherchez une disposition par mot-clé.
IDCC 2216 · Commerce de détail et de gros à prédominance alimentaire
Texte intégral de la convention
Choisissez une partie, puis un article à lire sur Percuto.
Préambule
Lire l’articleTitre Ier : Dispositions générales
Champ d'application — Article 1.1
Lire l’articleTitre Ier : Dispositions générales
Durée. - Révision. - Dénonciation — Article 1.2
Lire l’articleTitre Ier : Dispositions générales
Conventions et accords antérieurs — Article 1.3
Lire l’articleTitre Ier : Dispositions générales
Diffusion de la convention collective et du règlement intérieur — Article 1.4
Lire l’articleTitre Ier : Dispositions générales
Conflits collectifs, commission paritaire nationale de conciliation — Article 1.5
Lire l’articleTitre Ier : Dispositions générales
Commission paritaire permanente de négociation et d'interprétation (CPPNI) — Article 1.6
Lire l’articleTitre Ier : Dispositions générales
Adhésions ultérieures — Article 1.7
Lire l’articleTitre II Droit syndical et institutions représentatives du personnel
Exercice du droit syndical dans les entreprises — Article 2.1
Lire l’articleTitre II Droit syndical et institutions représentatives du personnel
Conditions d'exercice des mandats syndicaux au niveau de la branche — Article 2.2
Lire l’articleTitre II Droit syndical et institutions représentatives du personnel
Institutions représentatives du personnel — Article 2.3
Lire l’articleTitre III : Contrat de travail
Préambule
Lire l’articleTitre III : Contrat de travail
Embauche — Article 3.1
Lire l’articleTitre III : Contrat de travail
Contrat à durée indéterminée d'opération — Article 3.2
Lire l’articleTitre III : Contrat de travail
Contrat à durée déterminée — Article 3.3
Lire l’articleTitre III : Contrat de travail
Contrat de travail temporaire — Article 3.4
Lire l’articleTitre III : Contrat de travail
Rémunération — Article 3.5
Lire l’articleTitre III : Contrat de travail
Prime annuelle — Article 3.6
Lire l’articleTitre III : Contrat de travail
Retraite complémentaire — Article 3.7
Lire l’article
Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
Pour approfondir
Nos articles pour cette convention.
Retrouvez les guides et les actualités publiés qui mentionnent l’IDCC 2216.
Consulter une autre convention
Relier les textes à votre quotidien RH.
Préparez vos horaires, suivez les demandes et contrôlez vos éléments de paie avec les parcours Percuto.