Convention collective · IDCC 2216
Commerce de détail et de gros à prédominance alimentaire
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IDCC 2216 · Commerce de détail et de gros à prédominance alimentaire
Texte intégral de la convention
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Formation professionnelle — Article 5
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Annexe II, titre XII, de la convention collective nationale — Article 6
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Date d'application — Article 7
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Publicité — Article 8
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Extension — Article 9
Lire l’articleFormation professionnelle · ANNEXE II du Titre XII
Liste des qualifications professionnelles et des actions pouvant donner lieu à la validation de certificats de qualification professionnelle et à la conclusion de contrats ou de périodes de professionnalisation.
Lire l’articleAvenant rectificatif à l'avenant n° 16 du 28 septembre 2006
Objet de l'avenant — Article 1
Lire l’articleAvenant rectificatif à l'avenant n° 16 du 28 septembre 2006
Date d'application, publicité et extension — Article 2
Lire l’articleAdhésion de la fédération des services CFDT aux avenants des 28 septembre et 20 décembre 2006
Lire l’articleEpargne salariale (annexe VI) — Article 1er
Lire l’articleEpargne salariale (annexe VI) — Article 2
Lire l’articleEpargne salariale (annexe VI) — Article 3
Lire l’articleEpargne salariale (annexe VI) — Article 4
Lire l’articleEpargne salariale (annexe VI) — Article 5
Lire l’articleEpargne salariale (art. 3.8) — Article 1er
Lire l’articleEpargne salariale (art. 3.8) — Article 2
Lire l’articleEpargne salariale (art. 3.8) — Article 3
Lire l’articleEpargne salariale (art. 3.8) — Article 4
Lire l’articleEpargne salariale (art. 3.8) — Article 5
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Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
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