Titre III : Contrat de travail
Convention collective · IDCC 2216
Commerce de détail et de gros à prédominance alimentaire
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IDCC 2216 · Commerce de détail et de gros à prédominance alimentaire
Texte intégral de la convention
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Titre III : Contrat de travail
Préavis et recherche d'emploi — Article 3.9
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Indemnité de licenciement — Article 3.10
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Départ ou mise à la retraite — Article 3.11
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Rupture conventionnelle homologuée — Article 3.12
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Ancienneté — Article 3.13
Lire l’articleTitre IV : Classifications des fonctions
Préambule
Lire l’articleTitre IV : Classifications des fonctions
Fonctionnement de la classification conventionnelle. – Principes — Article 4.1
Lire l’articleTitre IV : Classifications des fonctions
Outils et méthode de classification — Article 4.2
Lire l’articleTitre IV : Classifications des fonctions
Les emplois repères — Article 4.3
Lire l’articleTitre IV : Classifications des fonctions
Période d'accueil dans la fonction — Article 4.4
Lire l’articleTitre IV : Classifications des fonctions
Polyactivité. – Fonctions multiples. – Remplacements provisoires — Article 4.5
Lire l’articleTitre IV : Classifications des fonctions
Évolution professionnelle — Article 4.6
Lire l’articleTitre IV : Classifications des fonctions
Révision. – Évolutions fondamentales de l'environnement de travail — Article 4.7
Lire l’articleTitre V : Durée et organisation du temps de travail
Préambule
Lire l’articleTitre V : Durée et organisation du temps de travail
Bilan annuel — Article 5.1
Lire l’articleTitre V : Durée et organisation du temps de travail
Organisation et contrôle du temps de travail — Article 5.2
Lire l’articleTitre V : Durée et organisation du temps de travail
Aménagement du temps de travail dans le cadre des articles L. 3121-41 et suivants du code du travail — Article 5.3
Lire l’articleTitre V : Durée et organisation du temps de travail
Forfait sans référence à un horaire — Article 5.4
Lire l’articleTitre V : Durée et organisation du temps de travail
Forfait défini en jours — Article 5.5
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Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
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