Titre V : Durée et organisation du temps de travail
Convention collective · IDCC 2216
Commerce de détail et de gros à prédominance alimentaire
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IDCC 2216 · Commerce de détail et de gros à prédominance alimentaire
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Titre V : Durée et organisation du temps de travail
Forfait mensuel — Article 5.7
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Heures supplémentaires — Article 5.8
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Permanences et astreintes — Article 5.9
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Heures de travail donnant lieu à majorations diverses de salaire — Article 5.10
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Travail de nuit — Article 5.11
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Repos hebdomadaire — Article 5.12
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Travail du dimanche ou du jour de repos hebdomadaire normal — Article 5.13
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Jours fériés — Article 5.14
Lire l’articleTitre VI : Travail à temps partiel
Préambule
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Droit à une durée minimale contractuelle garantie — Article 6.1
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Organisation du temps de travail — Article 6.2
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Contrat de travail — Article 6.3
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Statut du salarié à temps partiel — Article 6.4
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Passage de temps complet à temps partiel ou de temps partiel à temps complet — Article 6.5
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Spécificités du temps partiel aménagé sur l'année — Article 6.6
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Information du comité social et économique — Article 6.7
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Missions et suivi de la branche — Article 6.8
Lire l’articleTitre VII : Congés payés et absences · Chapitre Ier : Congés payés et jours fériés
Congés payés — Article 7.1
Lire l’articleTitre VII : Congés payés et absences · Chapitre Ier : Congés payés et jours fériés
Ordre des départs en congés payés — Article 7.2
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Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
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