Annexe V · Section 4 : Dispositions finales
Convention collective · IDCC 2216
Commerce de détail et de gros à prédominance alimentaire
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IDCC 2216 · Commerce de détail et de gros à prédominance alimentaire
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Annexe V · Section 4 : Dispositions finales
Carte de qualification — Article 16
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Obligations du conducteur en cas de contrôle — Article 17
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Obligations des employeurs en cas de contrôle — Article 18
Lire l’articleAnnexe VI : Épargne salariale (Avenant n° 32 du 4 novembre 2009)
Section 1 : Participation des salariés aux résultats de l'entreprise
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Section 2 : Plan d'épargne interentreprises de la branche du commerce de détail et de gros à prédominance alimentaire
Lire l’articleAnnexe VI : Épargne salariale (Avenant n° 32 du 4 novembre 2009)
Section 3 : Plan d'épargne pour la retraite collectif interentreprises de la branche du commerce de détail et de gros à prédominance alimentaire
Lire l’articleAnnexe VIII : Salaires
Lire l’articleAnnexe VII : Emploi des personnes handicapées
Annexe VII-1 - Caractéristiques des personnes handicapées en France aujourd'hui
Lire l’articleAnnexe VII : Emploi des personnes handicapées
Annexe VII-2 - Situation de la branche par rapport à l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés (enquête Observatoire prospectif du commerce)
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Annexe VII-3 - Fiches bonnes pratiques pour l'emploi des personnes handicapées
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Annexe VII-4 - Accord type d'entreprise sur l'emploi des personnes handicapées
Lire l’articleAnnexe IX : Compte épargne-temps
Lire l’articleAnnexe IX : Compte épargne-temps — Article 1er
Lire l’articleAnnexe IX : Compte épargne-temps — Article 2
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Lire l’articleAnnexe IX : Compte épargne-temps — Article 4
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Lire l’articleAnnexe IX : Compte épargne-temps — Article 7
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Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
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