Titre VII : Congés payés et absences · Chapitre II : Absences
Convention collective · IDCC 2216
Commerce de détail et de gros à prédominance alimentaire
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IDCC 2216 · Commerce de détail et de gros à prédominance alimentaire
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Titre VII : Congés payés et absences · Chapitre II : Absences
Complément de salaire en cas de maladie ou accident (professionnel ou non professionnel) — Article 7.4
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Absences autorisées pour circonstances de famille — Article 7.5
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Protection de la maternité et de l'adoption - Éducation des enfants — Article 7.6
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Absences diverses — Article 7.7
Lire l’articleTitre VIII : Hygiène, santé et sécurité au travail
Préambule
Lire l’articleTitre VIII : Hygiène, santé et sécurité au travail
Identifier et prévenir les risques professionnels dans les entreprises — Article 8.1
Lire l’articleTitre VIII : Hygiène, santé et sécurité au travail
Rôle de la branche — Article 8.2
Lire l’articleTitre VIII : Hygiène, santé et sécurité au travail
Service de santé au travail — Article 8.3
Lire l’articleTitre IX : Commission paritaire nationale de l'emploi — Article 9.1
Lire l’articleTitre IX : Commission paritaire nationale de l'emploi — Article 9.2
Lire l’articleTitre IX : Commission paritaire nationale de l'emploi — Article 9.3
Lire l’articleTitre IX : Commission paritaire nationale de l'emploi — Article 9.4
Lire l’articleTitre X : Emploi
Préambule
Lire l’articleTitre X : Emploi
Emploi des jeunes travailleurs — Article 10.1
Lire l’articleTitre X : Emploi
Valorisation de l'expérience, gestion des « secondes carrières » — Article 10.2
Lire l’articleTitre X : Emploi
Orientations de la branche pour l'emploi des personnes handicapées — Article 10.3
Lire l’articleTitre X : Emploi
Égalité professionnelle et mesures permettant la suppression des écarts de rémunération entre les femmes et les hommes — Article 10.4
Lire l’articleTitre X : Emploi
Licenciement collectif — Article 10.5
Lire l’articleTitre XI : Gestion prévisionnelle de l'emploi et des compétences
Préambule
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Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
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