Convention collective · IDCC 2264
Hospitalisation privée
Lisez le texte de la convention ou recherchez une disposition par mot-clé.
IDCC 2264 · Hospitalisation privée
Texte intégral de la convention
Choisissez une partie, puis un article à lire sur Percuto.
Suspension d'un contrat de travail pour exercice d'un mandat syndical — Article 1
Lire l’articleIndemnités pour sujétions spéciales Avenant à l'annexe du 10 décembre 2002 Avenant n° 1 du 9 décembre 2003 à l'annexe du 10 décembre 2002 — Article 1
Lire l’articleIndemnités pour sujétions spéciales Avenant à l'annexe du 10 décembre 2002 Avenant n° 1 du 9 décembre 2003 à l'annexe du 10 décembre 2002 — Article 2
Lire l’articleJours fériés
Lire l’articleClassification — Article 1
Lire l’articleClassification — Article 2
Lire l’articleClassification — Article 1
Lire l’articleClassification — Article 2
Lire l’articleDépart à la retraite — Article 1
Lire l’articleDépart à la retraite
Date d'effet — Article 2
Lire l’articleLettre d'adhésion de la fédération française de la santé, de la médecine et de l'action sociale à l'annexe relative aux établissements accueillant des personnes âgées
Lire l’articleTemps d'astreinte
Lire l’articleValeur des avis de la CNIC n° 2 et n° 3
Lire l’articleModification du 17/05/2005 de l'annexe du 10 décembre 2002 — Article 1er
Lire l’articleModification du 17/05/2005 de l'annexe du 10 décembre 2002 — Article 2
Lire l’articleModification du 17/05/2005 de l'annexe du 10 décembre 2002 — Article 3
Lire l’articleModification du 17/05/2005 de l'annexe du 10 décembre 2002 — Article 4
Lire l’articleModification du 17/05/2005 de l'annexe du 10 décembre 2002 — Article 5
Lire l’articleModification du 17/05/2005 de l'annexe du 10 décembre 2002 — Article 6
Lire l’article
Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
Pour approfondir
Nos articles pour cette convention.
Retrouvez les guides et les actualités publiés qui mentionnent l’IDCC 2264.
Consulter une autre convention
Relier les textes à votre quotidien RH.
Préparez vos horaires, suivez les demandes et contrôlez vos éléments de paie avec les parcours Percuto.