Annexe concernant les établissements privés accueillant des personnes âgées · 2. Dispositions
Convention collective · IDCC 2264
Hospitalisation privée
Lisez le texte de la convention ou recherchez une disposition par mot-clé.
IDCC 2264 · Hospitalisation privée
Texte intégral de la convention
Choisissez une partie, puis un article à lire sur Percuto.
Annexe concernant les établissements privés accueillant des personnes âgées · 2. Dispositions
Titre XI bis. - Classifications — Article 90.1 bis
Lire l’articleAnnexe concernant les établissements privés accueillant des personnes âgées · 2. Dispositions
Titre XI bis. - Classifications — Article 90.2 bis
Lire l’articleAnnexe concernant les établissements privés accueillant des personnes âgées · 2. Dispositions
Titre XI bis. - Classifications — Article 90.3 bis
Lire l’articleAnnexe concernant les établissements privés accueillant des personnes âgées · 2. Dispositions
Titre XI bis. - Classifications — Article 90.4 bis
Lire l’articleAnnexe concernant les établissements privés accueillant des personnes âgées · 2. Dispositions
Titre XI bis. - Classifications — Article 91 bis
Lire l’articleAnnexe concernant les établissements privés accueillant des personnes âgées · 2. Dispositions
Titre XI bis. - Classifications — Article 92 bis
Lire l’articleAnnexe concernant les établissements privés accueillant des personnes âgées · 2. Dispositions
Titre XII. - Dispositions spécifiques aux cadres — Article 94 bis
Lire l’articleAnnexe concernant les établissements privés accueillant des personnes âgées · 2. Dispositions
Titre XII. - Dispositions spécifiques aux cadres — Article 95 bis
Lire l’articleAnnexe concernant les établissements privés accueillant des personnes âgées · 2. Dispositions
Titre XII. - Dispositions spécifiques aux cadres — Article 96 bis
Lire l’articleAnnexe concernant les établissements privés accueillant des personnes âgées · 2. Dispositions
Titre XII. - Dispositions spécifiques aux cadres — Article 97 bis
Lire l’articleAnnexe concernant les établissements privés accueillant des personnes âgées · 2. Dispositions
Titre XII. - Dispositions spécifiques aux cadres — Article 100 bis
Lire l’articleAnnexe concernant les établissements privés accueillant des personnes âgées · 2. Dispositions
Titre XII. - Dispositions spécifiques aux cadres — Article 101 bis
Lire l’articleAnnexe concernant les établissements privés accueillant des personnes âgées · 2. Dispositions · Titre XII. - Dispositions spécifiques aux cadres
Filière personnel de soins
Lire l’articleAnnexe concernant les établissements privés accueillant des personnes âgées · 2. Dispositions · Titre XII. - Dispositions spécifiques aux cadres
Filière personnel concourant à l'hébergement et à la vie sociale
Lire l’articleAnnexe concernant les établissements privés accueillant des personnes âgées · 2. Dispositions · Titre XII. - Dispositions spécifiques aux cadres
Filière personnel administratif et des services techniques
Lire l’articleAnnexe concernant les établissements privés accueillant des personnes âgées
2. Dispositions — Article 102 bis
Lire l’articleAnnexe concernant les établissements privés accueillant des personnes âgées
Annexe Grilles de classification des établissements accueillant des personnes âgées (NAF 853D)
Lire l’articleAnnexe concernant les établissements privés accueillant des personnes âgées · Annexe Grilles de classification des établissements accueillant des personnes âgées (NAF 853D)
Filière hébergement et vie sociale
Lire l’articleAnnexe concernant les établissements privés accueillant des personnes âgées · Annexe Grilles de classification des établissements accueillant des personnes âgées (NAF 853D)
Filière personnel administratif et technique
Lire l’article
Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
Pour approfondir
Nos articles pour cette convention.
Retrouvez les guides et les actualités publiés qui mentionnent l’IDCC 2264.
Consulter une autre convention
Relier les textes à votre quotidien RH.
Préparez vos horaires, suivez les demandes et contrôlez vos éléments de paie avec les parcours Percuto.