Mise en œuvre de la formation professionnelle tout au long de la vie dans la branche sanitaire et médico-sociale à statut commercial · Titre IX Dispositions finales
Convention collective · IDCC 2264
Hospitalisation privée
Lisez le texte de la convention ou recherchez une disposition par mot-clé.
IDCC 2264 · Hospitalisation privée
Texte intégral de la convention
Choisissez une partie, puis un article à lire sur Percuto.
Mise en œuvre de la formation professionnelle tout au long de la vie dans la branche sanitaire et médico-sociale à statut commercial · Titre IX Dispositions finales
Chapitre IX.4 Dépôt. – Extension
Lire l’articleMise en œuvre de la formation professionnelle tout au long de la vie dans la branche sanitaire et médico-sociale à statut commercial
Annexes
Lire l’articleMise en œuvre de la formation professionnelle tout au long de la vie dans la branche sanitaire et médico-sociale à statut commercial
Annexes
Lire l’articleClassifications (avenant à l'annexe du 10 décembre 2002) — Article 1er
Lire l’articleClassifications (avenant à l'annexe du 10 décembre 2002) — Article 2
Lire l’articleAdhésion de l'ONSSF
Lire l’articleMise en place de la CPPNI
Préambule
Lire l’articleMise en place de la CPPNI — Article 1er
Lire l’articleMise en place de la CPPNI — Article 2
Lire l’articleMise en place de la CPPNI — Article 3
Lire l’articleMise en place de la CPPNI — Article 4
Lire l’articleMise en place de la CPPNI
Annexe
Lire l’articleFinancement du paritarisme
Préambule
Lire l’articleFinancement du paritarisme — Article 1er
Lire l’articleFinancement du paritarisme — Article 2
Lire l’articleFinancement du paritarisme — Article 3
Lire l’articleFinancement du paritarisme — Article 4
Lire l’articleFusion des champs d'application
Lire l’articleFusion des champs d'application
Préambule
Lire l’article
Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
Pour approfondir
Nos articles pour cette convention.
Retrouvez les guides et les actualités publiés qui mentionnent l’IDCC 2264.
Consulter une autre convention
Relier les textes à votre quotidien RH.
Préparez vos horaires, suivez les demandes et contrôlez vos éléments de paie avec les parcours Percuto.